La réactivité dans l'arbitrage
L’ensemble du droit et de la pratique de l’arbitrage est traversé par la recherche de la meilleure efficacité, et donc de la plus grande réactivité. C’est non seulement un des atouts de cette justice privée, mais c’est aussi une des raisons de son attractivité grandissante. On le mesure dans tout le régime juridique de l’arbitrage, qui n’hésite pas à utiliser des expédients pour parvenir à cette réactivité. Celle-ci est telle que, parfois, le devoir de réaction a supplanté des règles fondamentales qui ne peuvent plus être invoquées au stade du recours faute de l’avoir été rapidement pendant l’instance arbitrale. C’est ce que la Cour de cassation vient notamment de consacrer dans la célèbre affaire Tecnimont au sujet de l’indépendance de l’arbitre, montrant que le devoir de réaction est en passe de l’emporter sur toutes les autres règles.
1. Parmi les qualités prêtées à l’arbitrage, il y a, assurément, le fait qu’il s’agisse d’une justice rapide, surtout si on la compare au parcours judiciaire complet. Pourtant, à l’analyse, on s’aperçoit que cette rapidité revendiquée est à la fois exacte et inexacte. Exacte car il est tout à fait possible d’obtenir une sentence arbitrale définitive[...]
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En dernier lieu, v. Clay T. (dir.), rapp. « L’arbitrage en ligne », 2019, Le club des juristes.
En dernier lieu : CA Paris, 2 avr. 2019, n° 16/00136, SARL Cabinet Patrick Desbordes : Dalloz actualité, 17 avr. 2019, obs. Jourdan-Marques J.
Cass. 1re civ., 6 déc. 2005, n° 03-13116 : Bull. civ. I, n° 462 ; JCP G 2006, II 10066, note Clay T. ; Rev. arb. 2006, 126, note Jarrosson C. ; D. 2006, p. 274, note Gautier P.-Y. ; RTD com. 2006, p. 299, obs. Loquin E. ; JCP E 2006, 1284, note Chabot G. ; JCP E 2006, 1395, obs. Paillusseau J. ; JCP G 2006, I 129, obs. Paillusseau J. ; RTD civ. 2006, p. 144, obs. Théry P. ; RLDC 2006/4, p. 14, note Train F.-X. ; RDC 2006, p. 812, obs. Viney G. ; D. 2006, p. 3031, obs. Clay T. ; SIAR 2006, n° 1, p. 149, note Degos L.
CA Paris, 2 avr. 2019, n° 16/00136, préc.
Cass. 1re civ., 20 févr. 2001, n° 99-12574, Sté Cubic : Bull. civ. I, n° 39 ; Rev. arb. 2001, 511, note Clay T. ; Rev. crit. DIP 2002, p. 124, note Seraglini C. ; CAPJIA 2002, p. 35, note Niboyet M.-L. ; Bull. ASA 2001, 367 ; JCP E 2001, 683 ; D. 2001, IR, p. 903, obs. Deis S. ; JCP G 2001, IV 1686 ; Décideurs jur. et fin., juillet 2001, p. 3, obs. Gaillard E. ; Riv. dell’arb. 2001, 489, note Gosi G. F.
Cass. 1re civ., 13 déc. 2017, n° 16-22131, Sté Projet Pilote Garoubé, PB : CAPJIA 2018, p. 701, note Barbier H. ; CAPJIA 2018, p. 295, obs. De Fontmichel M. ; D. 2018, p. 2458, obs. Clay T. ; Procédures 2018, 50, obs. Weiller L. ; Rev. arb. 2018, 370, note Chantebout V. ; Gaz. Pal. 20 mars 2018, n° 315m1, p. 21, obs. Bensaude D. ; JCP G 2018, 8 ; D. 2018, p. 18.
CA Paris, 2 avr. 2019, n° 16/00136, préc.
Cass. 1re civ., 19 déc. 2018, n° 16-18349, Sté Tecnimont, PB : CAPJIA 2019, n° 1, note Clay T. (à paraître) ; Dalloz actualité, 22 janv. 2019, obs Jourdan-Marques J. ; Dalloz actualité, 1er févr. 2019, obs. Debourg C.
Bernheim-Van de Casteele S. L., Les principes fondamentaux de l’arbitrage, 2012, Bruylant, Arbitrage, préf. Clay T., spéc. nos 457 et s.
Clay T., « L’appui du juge à l’arbitrage », CAPJIA 2011, p. 331.
Fouchard P., Gaillard E. et Goldman B. (dir.), Traité de l’arbitrage commercial international, 1996, Litec, spéc. n° 838.
Bertrou G. et Piguet H., « Arbitrage d’urgence CCI vs procédure judiciaire de référé : approche comparative », CAPJIA 2017, p. 857.
La formule figure dans l’arrêt CA Paris, 11 juill. 1978, Sté Comanima : Rev. arb. 1978, 538, note Viatte J.
CA Paris, 8 juill. 1942, Sté de construction aéronautique du Midi (1er arrêt) : Gaz. Pal. Rec. 1942, 1, Jur., p. 161 ; RTD civ. 1943, p. 58, obs. Vizioz H. Comp. CA Paris, 12 janv. 1937 : DH 1937, 138.
Cass. 1re civ., 6 déc. 2005, n° 03-13116, préc. ; CA Paris, 2 avr. 2019, n° 16/00136, préc., dans cette affaire, l’arbitre et le centre d’arbitrage ont été condamnés solidairement, également parce que l’arbitre unique avait agi judiciairement en recouvrement d’honoraires à l’encontre d’une partie alors que l’arbitrage était en cours.
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Plan
- 1Réactivité et adaptation dans la vie des affaires
- 1.1Réactivité et adaptation dans la vie des affaires – Allocution de bienvenue
- 1.2Réactivité et adaptation dans la vie des affaires – Rapport introductif
- 1.3Réactivité et adaptation, des opportunités – La réactivité en droit contemporain des contrats : des réactions unilatérales au smart contract
- 1.4Réactivité et adaptation, des opportunités – L’exploitation judiciaire de l’urgence
- 1.4.1I – Introduction
- 1.4.2II – L’exploitation primaire de l’urgence
- 1.4.3III – L’exploitation secondaire de l’urgence
- 1.4.4IV – En guise de conclusion
- 1.5Réactivité et adaptation, des opportunités – La prise en compte de l’évolution des circonstances économiques en droit du travail : réactivité, adaptation et sécurité
- 1.6Réactivité et adaptation, également des devoirs – La nécessité d’adapter le traitement à l’évolution des difficultés de l’Entreprise
- 1.7Réactivité et adaptation, également des devoirs – La passivité, source de responsabilités et de déchéances en droit des affaires
- 1.8Réactivité et adaptation, également des devoirs – Réactivité et adaptation au cœur des exigences de la compliance
- 1.9Réactivité et adaptation, également des devoirs – La réactivité dans l’arbitrage
- 1.10Réagir, s’adapter mais aussi considérer l’avenir… – Peut-on préserver contractuellement l’avenir ?
- 1.11Réagir, s’adapter mais aussi considérer l’avenir… – Existe-t-il une seconde chance dans la vie des affaires ? Aspects de fond
- 1.12Réagir, s’adapter mais aussi considérer l’avenir… – Existe-t-il une seconde chance dans la vie des affaires ? Aspects de procédure
- 1.13Réactivité et adaptation dans la vie des affaires – Rapport de synthèse
Vos outils pratiques
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- 1.4.1I – Introduction
- 1.4.2II – L’exploitation primaire de l’urgence
- 1.4.3III – L’exploitation secondaire de l’urgence
- 1.4.4IV – En guise de conclusion
- 1.5Réactivité et adaptation, des opportunités – La prise en compte de l’évolution des circonstances économiques en droit du travail : réactivité, adaptation et sécurité
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- 1.7Réactivité et adaptation, également des devoirs – La passivité, source de responsabilités et de déchéances en droit des affaires
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